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Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part, par la société Brod’Loisirs dont le siège social est situé 170 route de Genève 01160 Priay (France) immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bourg-en-Bresse 01000 sous le numéro 400 611 380 ci-après dénommée « Brod’Loisirs », et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet de www.broderie-personnalisee.fr dénommée ci-après « le client ».


                                                               REGLEMENT

Deux moyens de paiement sont possibles :

-   Par PAYPAL

-   Par CARTE BANCAIRE

Toutes les passerelles de paiement direct respectent la norme PCI-DSS, gérée par le conseil des normes de sécurité PCI, qui résulte de l’effort conjoint d’entreprises telles que Visa, MasterCard, Américan Express et Discover.

Les exigences de la norme PCI-DSS permettent d’assurer le traitement sécurisé des données de cartes de crédit par notre boutique.

-       Toutes les passerelles de paiement direct respectent la norme PCI-DSS, gérée par le conseil des normes de sécurité PCI, qui résulte de l’effort conjoint d’entreprises telles que Visa, MasterCard, American Express et Discover.

-       Les exigences de la norme PCI-DSS permettent d’assurer le traitement sécurisé des données de cartes de crédit par notre boutique et par ses prestataires de services.

Site et paiement sécurisés.

Les prix indiqués sur le site internet www.broderie-personnalisee.fr sont en Euros. La T.V.A. n’est pas applicable (régime applicable aux micros-entrepreneurs).


                                                                 TELECHARGEMENT


Le téléchargement du ou des motifs seront téléchargeables dans votre espace compte, immédiatement après validation du règlement. Le téléchargement se fera exclusivement sur un ordinateur.

Il est conseillé de les sauvegarder soit sur un ordinateur, disque dur, clé USB etc…


Les motifs vendus sur le site www.broderie-personnalisee.fr sont des fichiers numériques et non des produits finis. Ils sont compressés, donc proposés en fichiers ZIP.

-   Le client devra créer un compte pour pouvoir faire l’achat d’un ou plusieurs motifs.

-   Ce sont des fichiers immatériels, pour machine à broder uniquement.

-   L’acheteur ne pourra pas demander le remboursement et/ou l’échange d’un motif.

Les motifs sont proposés dans une ou plusieurs dimensions avec la fiche technique.

Pour pouvoir être lus sur les différentes brodeuses les motifs sont proposés au format dst, exp, hus, jef, pes, vp3… Il faudra décompresser le fichier ZIP, pour lire votre motif. Vous trouverez facilement et gratuitement sur le net des logiciels adéquats et simples d'utilisation.

                                                                LICENCE D’UTILISATION/TELECHARGEMENT DES FICHIERS NUMERIQUES

​Les motifs qui vous sont proposés sont tous numérisés manuellement avec le logiciel Wing's Modular.

Vous pouvez utiliser les motifs de broderie à votre convenance. Vous avez la possibilité de les utiliser pour vendre des produits finis sur des marchés de Noël par exemple.

Brod'Loisirs ne sera en aucun cas responsable de l'utilisation que vous ferez avec ses motifs brodés sur différents supports.

L’acheteur s’engage à ne pas diffuser, vendre, partager, donner à d’autres personnes physiques ou morales, par quelques moyens que ce soit les motifs achetés sur le site www.broderie-personnalisee.fr

                                                              INFORMATIONS GENERALES


Les motifs vendus sont proposés en plusieurs tailles. Si le motif proposé n’a pas la possibilité d’être numérisé pour être brodé dans une dimension spécifique, Brod’Loisirs prendra l’initiative de le mettre aux bons formats.

Les motifs sont testés sur une machine à broder "Brother PR1000", au plus petit format proposé, sur un tissu coton sans lycra.


Si l’acheteur modifie les dimensions du motif (agrandissement ou diminution), brod’Loisirs ne sera pas responsable du mauvais résultat. C'est-à-dire un motif ne doit pas être retouché dans sa globalité, pour conserver toutes ses qualités.


Tous les motifs proposés sur le site sont numérisés en France avec le logiciel professionnel « Wing’s Modular ».


Il est fortement conseillé de toujours essayer un échantillon du motif téléchargé, même si celui-ci a déjà été essayé avant la mise en vente.


Brod’Loisirs ne sera pas responsable si la broderie n’a pas le rendu escompté, dù à un mauvais support, mauvaise tension du textile


Merci et bonne broderie à toutes et à tous

Christine